En cours1 scrutinL'amendement n° 329 du Gouvernement à l'article 16 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
15 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 329 du Gouvernement à l'article 16 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 12 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
15 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 12 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 330 du Gouvernement à l'article 12 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
15 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 330 du Gouvernement à l'article 12 du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
15 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 165 de M. Fugit à l'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
15 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 165 de M. Fugit à l'article 11 bis du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
L'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement de suppression n° 1 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement de suppression n° 1 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture).
L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinLe sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
Le sous-amendement n° 210 de Mme Poussier-Winsback à l'amendement n° 194 (rect.) de Mme Violland à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 6 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 6 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 205 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 205 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 138 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 138 de M. Jean-Louis Bricout à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
En cours1 scrutinL'amendement n° 2 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).
14 mars 2024En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 2 de M. Vermorel-Marques à l'article 2 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture).