Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter (examen prioritaire) de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
l'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé) (examen prioritaire) de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture).
Fin de vie
l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (nouvelle lecture).
Fin de vie
l'amendement n° 1 de M. Philippe Vigier à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (nouvelle lecture).
Fin de vie
l'amendement n° 117 de M. Bazin au titre de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture).
Fin de vie
l'article 19 bis de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (nouvelle lecture).