En cours1 scrutinL'amendement n° 9 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 9 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 80 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 80 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 79 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 79 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 17 de Mme Menache à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 17 de Mme Menache à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 81 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 81 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 6 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 6 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 52 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 52 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 5 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 5 de Mme Hamelet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 45 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 45 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot et 74 membres de l'Assemblée.
En cours1 scrutinL'amendement n° 59 de M. Pfeffer à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 59 de M. Pfeffer à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 16 de Mme Menache et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 16 de Mme Menache et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 42 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 82 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 48 de Mme Soudais à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 11 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 11 de Mme Robert-Dehault à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 12 de M. François à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 39 de M. Tavel à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 33 de Mme Abomangoli à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
En cours1 scrutinL'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
29 novembre 2023En cours · 1 scrutin
L'amendement n° 83 de M. Buisson à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.