Projet de décision du Conseil concernant le retrait de l’Union européenne du Groupe international d’études du caoutchouc (GIEC)
Bernd Lange - Projet de décision du Conseil
Draft Commission implementing decision authorising the placing on the market of products containing, consisting of or produced from genetically modified maize DP51291 pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021/2115 en ce qui concerne le système de conditionnalité, les types d’intervention sous la forme de paiements directs, les types d’intervention dans certains secteurs et dans le cadre du développement rural et les rapports annuels de performance, ainsi que le règlement (UE) 2021/2116 en ce qui concerne la gouvernance des données et de l’interopérabilité, la suspension des paiements liée à l’apurement annuel des performances et les contrôles et les sanctions
André Rodrigues - Proposition de la Commission
André Rodrigues - Amendements de la commission responsable - vote séparé - Am 21
André Rodrigues - Amendements de la commission responsable - vote séparé - Am 24
André Rodrigues - Amendements de la commission responsable - vote séparé - Am 73
André Rodrigues - Amendements de la commission responsable - vote séparé - Am 74
André Rodrigues - Article 1 – paragraphe 1 – point 5; Règlement (UE) 2021/2115; Article 13 – paragraphe 1 – alinéa 3 - Am 23/4
André Rodrigues - Article 1 – paragraphe 1 – point 5; Règlement (UE) 2021/2115; Article 13 – paragraphe 1 – après l'alinéa 4 - Am 87
André Rodrigues - Annexe I – point 3 – sous-point a; Règlement (UE) 2021/2115; Annexe III – entrée «BCAE 1» - Am 84S
André Rodrigues - Annexe I – point 3 – sous-point b; Règlement (UE) 2021/2115; Annexe III – entrée «BCAE 4» – note de bas de page «*» – alinéa 1 et 2 - Am 85S
André Rodrigues - Annexe I – point 3 – sous-point b; Règlement (UE) 2021/2115; Annexe III – BCAE 4 – note de bas de page «*» – alinéa 3 - Am 81= 86=
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2018/1806 en ce qui concerne la révision du mécanisme de suspension
Matjaž Nemec - Accord provisoire - Am 52
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2005/44/CE relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires
Tom Berendsen - Accord provisoire - Am 54
Rôle des politiques de l’Union dans la définition du modèle européen du sport
Bogdan Andrzej Zdrojewski - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Prolongation de la dérogation applicable aux véhicules utilitaires lourds à émissions nulles
Proposition de la Commission
Ordre du jour de mardi - Demande du groupe Verts/ALE
Ordre du jour de mardi - Demande du groupe The Left
Nouvelle vision pour les alliances «universités européennes»
Laurence Farreng - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Mise en œuvre et la rationalisation des règles du marché unique de l’UE pour renforcer le marché unique
Anna-Maja Henriksson - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Bilan des élections européennes de 2024
Ľubica Karvašová - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Ľubica Karvašová - Proposition de résolution de remplacement - Am 1
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive (UE) 2015/2302 afin de renforcer l’efficacité de la protection des voyageurs et de simplifier et clarifier certains aspects de la directive
Alex Agius Saliba - Proposition de la Commission
Alex Agius Saliba - Article 1, § 1, point 10; Directive (UE) 2015/2302; Article 18, § 2 - Am 84
Situation en Colombie après la vague d’attentats terroristes récents
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Cas de Victoire Ingabire au Rwanda
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Détention de citoyens de l’Union dans les zones occupées de Chypre
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Gaza au point de rupture: action de l’Union pour combattre la famine, urgence de la libération des otages et progrès vers une solution fondée sur la coexistence de deux États
Proposition de résolution (ensemble du texte)
Rôle des investissements de la politique de cohésion dans la résolution de l’actuelle crise du logement
Marcos Ros Sempere - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2023/956 en ce qui concerne la simplification et le renforcement du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Antonio Decaro - Accord provisoire - Am 32
Projet de décision du Conseil concernant le renouvellement de l’accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de l’Inde
Borys Budka - Projet de décision du Conseil