M. Joris Hébrard

Projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes

L'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (texte de la commission mixte paritaire).

16 mai 2023M. Joris Hébrard a voté favorablement

Mme Maud Bregeon · Mme Christine Decodts

Affaires économiquesDéveloppement durable

Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

L'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (texte de la commission mixte paritaire).

11 avril 2023M. Joris Hébrard a voté favorablement

Mme Béatrice Bellamy · Mme Christine Le Nabour · M. Stéphane Mazars · et 2 autres

Affaires culturelles et éducationAffaires socialesLois constitutionnelles

Protéger les logements contre l’occupation illicite

L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (deuxième lecture).

4 avril 2023M. Joris Hébrard a voté favorablement

M. Guillaume Kasbarian

Affaires économiques

Approbation du premier amendement et du protocole à la convention d'Espoo

L'ensemble du projet de loi autorisant l’approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière et du protocole à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991 sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière relatif à l’évaluation stratégique environnementale (première lecture).

15 mars 2023M. Joris Hébrard s'est abstenu(e)

M. Aurélien Taché

Affaires étrangères

Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables

L'ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).

10 janvier 2023M. Joris Hébrard a voté contre

Mme Aude Luquet · M. Henri Alfandari · M. Éric Bothorel · et 1 autre

Affaires économiquesDéveloppement durable

Exiger la fin de l’agression de l’Azerbaïdjan à l’encontre de l’Arménie et établir une paix durable dans le Caucase du Sud

La proposition de résolution visant à exiger la fin de l'agression de l'Azerbaïdjan à l'encontre de l'Arménie et à établir une paix durable dans le Caucase du Sud (art. 34-1 de la Constitution).

Protéger et garantir le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception

L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (première lecture).

24 novembre 2022M. Joris Hébrard s'est abstenu(e)

Mme Mathilde Panot

Lois constitutionnelles

Mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi

L'ensemble du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi (texte de la commission mixte paritaire).

15 novembre 2022M. Joris Hébrard a voté contre

M. Marc Ferracci

Affaires sociales

Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021

L'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (nouvelle lecture).

27 juillet 2022M. Joris Hébrard a voté contre

M. Jean-René Cazeneuve

Finances

Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat

L'ensemble du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture).

21 juillet 2022M. Joris Hébrard a voté favorablement

Mme Maud Bregeon · Mme Sandra Marsaud · Mme Charlotte Parmentier-Lecocq

Affaires socialesAffaires économiquesFinances

Maintien provisoire d'un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19

L'ensemble du projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19 (première lecture).

12 juillet 2022M. Joris Hébrard a voté contre

Mme Caroline Abadie

Lois constitutionnelles